Applicables à compter du 04/10/2022
Clause n° 1 : Objet et champ d’application
Les présentes conditions générales de vente (CGV) constituent le socle de la négociation commerciale et sont systématiquement adressées ou remises à chaque acheteur pour lui permettre de passer commande.
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société VAILLANT TT et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes :
- T-shirt,
- sweat,
- casquette,
- bonnet
- Parapluie
- Cartes
Clause n° 2 : Prix
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils seront majorés du taux de TVA et des frais de transport applicables au jour de la commande.
La société VAILLANT TT s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.
Clause n° 3 : Rabais et ristournes
Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la société VAILLANT TT serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l’acheteur de certaines prestations.
Clause n° 4 : Modalités de paiement
Le règlement des commandes s’effectue :
- Par carte bancaire
Clause n° 5 : Livraison
La livraison est effectuée :
Par colissimo au lieu indiqué par l’acheteur sur la facture
- France 9€
- Outre-Mer 19€
- Europe 17e
- International : 24€
Le délai de livraison sous 1 à 2 semaines
ou par Mondial relay en point relais et lockers en France au lieu indiqué sur la facture
et par Mondail relay à domicile pour :
- l’Espagne 12.50
- le Portugal 12.50
- l’Allemagne 10.40
- Belgique 10.40
- Luxembourg 10.40
- Pays-bas 10.40
- Autriche 13.40
- Italie 13.40
Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l’acheteur à :
- l’allocation de dommages et intérêts ;
- l’annulation de la commande.
Le risque du transport est supporté en totalité par l’acheteur.
En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l’acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR adressé à la société.
Coordonnées du vendeur
Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes :
Vaillant TT, SARL
Capital social de 1000 euros
Immatriculé au RCS de Pontoise, sous le numéro 790300461
94 route de Domont – 95460 Ezanville
Email : boutique@lapierremavicunity.com
Téléphone : 0134694374
Numéro de TVA Intracommunautaire FR41790300461